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Patrice Moro  n’est pas médecin. Je vous invite invités à lire sa présentation et son parcours en cliquant sur la page “à propos” de ce site.

Ma pratique des soins traditionnels se fait sous la nomenclature «Entretien Corporel » – code APE 9604Z -.

 

“Mes séances ne se substituent pas à la consultation de votre médecin ainsi qu’à ses prescriptions ou traitements médicamenteux. Mes séances ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale.

 

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Forme et statut juridique

Conformément à la réglementation en vigueur, il est précisé que l’entreprise Patrice Moro a le statut de micro-entreprise.

 

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.sante-shiatsu.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sante-shiatsu.org  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Patrice Moro, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.sante-shiatsu.org  est mis à jour régulièrement par Patrice Moro. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Descriptif des services fournis

Le site www.sante-shiatsu.org  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Patrice Moro s’efforce de fournir sur le site www.sante-shiatsu.org   des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site www.sante-shiatsu.org  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sante-shiatsu.org  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçon

Patrice Moro est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Patrice Moro.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité

Patrice Moro  ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.sante-shiatsu.org 

 

Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond.

 

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sante-shiatsu.org  est soumis au droit français.

E-mail : contact@sante-shiatsu.fr
Tél : 06 20 14 70 88

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